Actualités
Ouverture d’une procédure de demande d’indemnisation pour les pertes de récoltes suite aux excès de pluie de mars à juin 2024
(Pertes de récoltes sur blé, abricot, cerise, coing, pêche, nectarines et apiculture (miel et gelée royale) suite aux excès de pluie de mars à juin 2024 sur l'ensemble du département de l'Isère. Les exploitants concernés par les pertes de récoltes liées aux...
Modification simplifiée n°1 du SCoT de la grande région de Grenoble
L'EP SCoT de la grande région de Grenoble a engagé, par délibérations en date du 29 janvier 2025, une modification simplifiée n°1 de son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Cette évolution vise à intégrer les objectifs nationaux fixés par la loi Climat et...
PLUi : 3 nouvelles réunions d’information publique
PLUi Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté : dernière ligne droite Lancée au second semestre 2021, à la suite du transfert de la compétence urbanisme des communes à l’intercommunalité, la démarche d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)...
Rapport et conclusions – Permis d’aménager Zone économique Les Levées 2
Mis à jour au 28/11/2024 : Veuillez trouver ci-dessous le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur : Rapport EP Conclusions EP à toute fin utile, vous trouverez dans le lien ci-dessous les documents afférents à l'enquête publique : DOCUMENTS EP LES LEVEES 2...
Arrêté catastrophes naturelles – 23 septembre 2024
Vous trouverez ci-joint l'arrêté du 23 septembre 2024 publié au journal officiel du 28 septembre 2024 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la Commune de Vinay : Arrêté catastrophes naturelles du 23 septembre 2024
Épisode de pollution activation du niveau N1 sur le bassin lyonnais nord-isère
Compte tenu des prévisions émises par Atmo Auvergne Rhône-Alpes, la procédure préfectorale d’alerte de niveau N1 est activée à compter d’aujourd’hui pour le bassin d’air lyonnais nord-Isère. Les mesures détaillées ci-dessous, qui visent à réduire les sources...